Éditeur :
Criminocorpus
CNRS – UAR 3726
Campus Condorcet
Bâtiment de recherche nord
14 cours des humanités
93322 Aubervilliers cedex
Responsable de la publication : Marc Renneville, directeur de l’UAR.
marc.renneville[at]cnrs.fr
L’UAR 3726 Criminocorpus est placé sous la double tutelle :
Centre national de la recherche scientifique – CNRS
3 rue Michel-Ange
75794 Paris cedex 16 – France
Ministère de la Justice
13, place Vendôme
75042 Paris cedex 01 – France
et bénéficie d’un partenariat cadre avec les
Archives nationales de France
59, rue Guynemer
93383 Pierrefitte-sur-Seine cedex – France
Équipe éditoriale :
Nadine Dardenne, CNRS- Criminocorpus
Chloé des Courtis, CNRS- Criminocorpus
Marc Renneville CNRS-Criminocorpus/Centre Alexandre-Koyré
Delphine Usal, CNRS, Criminocorpus
Sophie Victorien, CNRS-Criminocorpus
Hébergeur :
L’hébergement du site est fourni dans le cadre des offres de services numériques aux laboratoires de la DSI du CNRS :
CNRS – CC IN2P3
21 Avenue Pierre de Coubertin – CS70202 – 69627 Villeurbanne CEDEX
Certains contenus (vidéos, conférences ou lectures audio) peuvent être hébergés sur la plateforme YouTube.
Clause de non-responsabilité
La responsabilité de l’UAR Criminocorpus ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.
Propriété intellectuelle
Le site Criminocorpus-lab est une œuvre de création, propriété exclusive de l’UAR Criminocorpus, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits de l’UAR Criminocorpus issus de la législation susvisée.
Les marques Criminocorpus, Criminocorpus-lab, CNRS, Centre national de la recherche scientifique, ministère de la Justice, Archives nationales, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’UAR Criminocorpus est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Par ailleurs, l’usage non autorisé de la dénomination sociale de Criminocorpus est constitutif d’une faute au sens des articles 1240 et 1241 du code civil.
Contenu du site
Les images, photographies ou document disponibles sur ce site ne sont pas toutes librement réutilisables. Certaines images issues de notre site musée – et dont nous sommes dépositaires pour la diffusion mais pas propriétaires concernant les droits – sont soumises à des conditions de réutilisations particulières que seuls les détenteurs des droits sont habilités à donner. Pour toute demande de réutilisation de ces images, photographies ou logos, veuillez prendre attache avec la rédaction : redaction.criminocorpus[at]gmail.com
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site criminocorpus-lab, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de Criminocorpus et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Données personnelles
- Le site criminocorpus-lab.cnrs.fr ne dépose aucun cookie.
Aucune donnée personnelle n’est collectée ou diffusée à votre insu.
La vérification peut en être faite sur l’un des sites proposant une vérification en temps réel et en ligne.
Par ex : https://www.cookieserve.com/scan-summary/?url=criminocorpus-lab.cnrs.fr - la Lettre d’information de Criminocorpus
Pour la gestion de notre lettre d’information, des données à caractère personnel sont collectées et traitées par Open Edition. Il s’agit des données que vous avez expressément données lors de votre inscription : votre courriel, vos nom et prénom. Ces informations sont conservées tant que votre abonnement à notre liste d’information est effectif. Vous pouvez vous désabonner à tout moment, vos données seront alors supprimées sous 30 jours.
En savoir plus : https://www.openedition.org/19362
Signalement
Si vous avez repéré sur ce site un contenu protégé par des droits d’auteur, merci de nous le signaler {redaction.criminocorpus[at]gmail.com) en indiquant les informations suivantes :
– si l’auteur du signalement est une personne physique : ses nom, prénom, adresse électronique ;
– si l’auteur du signalement est une personne morale : sa forme sociale, sa dénomination sociale, son adresse électronique ;
– si l’auteur du signalement est une autorité administrative : sa dénomination et son adresse électronique
ainsi que : la description du contenu litigieux, sa localisation précise et, le cas échéant, la ou les url auxquelles il est rendu accessible et les motifs légaux pour lesquels le contenu litigieux devrait être retiré ou rendu inaccessible.
Conformément à l’article 6, I, 5. de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (la « LCEN »), dès réception de votre signalement, le contenu signalé fera l’objet d’un examen par notre équipe.