Comité d’orientation et de suivi

L’UAR est dotée d’un Comité d’Orientation et de Suivi (COS) qui a pour compétences :

  • de décider de l’organisation générale et du fonctionnement de l’unité, sous réserve de la règlementation applicable
  • d’approuver les programmes scientifiques et les projets de collaboration auxquels est susceptible de participer l’unité
  • de valider la proposition de budget annuel de l’unité et son exécution
  • de se prononcer sur toute modification de la convention de création de l’unité

    Sont membres de ce comité :
    Avec voix délibérative :
    La directrice de CNRS-Sciences humaines et sociales, ou son/sa représentant.e
    Le secrétaire général du ministère de la Justice, ou son/sa représentant.e
    La directrice du GIP « Institut des Études et de la Recherche sur le Droit et la Justice », ou son/sa représentant.e
    Le directeur de l’Administration pénitentiaire, ou son/sa représentant.e
    Le directeur des Archives nationales, ou son/sa représentant.e
    Le directeur du Centre d’Histoire Judiciaire de Lille (UMR 8025), ou son/sa représentant.e
    Le directeur du Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales (UMR 8183), ou son/sa représentant.e

Avec voix consultative :
Marc Renneville, directeur de l’unité


Chaque année depuis sa création, l’unité prépare un rapport retraçant son activité qui est présenté lors de la réunion du Comité d’Orientation et de Suivi.
Ses rapports sont disponibles et téléchargeables au format PDF :

Rapport d’activité du CLAMOR pour l’année 2023
Rapport d’activité du CLAMOR pour l’année 2022
Rapport d’activité du CLAMOR pour l’année 2021
Rapport d’activité du CLAMOR pour l’année 2020
Rapport d’activité du CLAMOR pour l’année 2019
Rapport d’activité du CLAMOR pour l’année 2018
Rapport d’activité du CLAMOR pour l’année 2017
Rapport d’activité du CLAMOR pour l’année 2016